Foire Aux Questions (FAQ)

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Questions :
Approche comparative :
Contrat d'apprentissage ou contrat de professionalisation
Apprentissage junior (14 à 16 ans)
Avantages en nature ?
Heures supplémentaires ?
Bonus malus pour les entreprises : Quota d'apprentis
Conditions de travail de l’apprenti ?
Contrat d'apprentissage :
Caractéristiques du contrat et de la formation ?
Contrat d'apprentissage : accueil des apprentis dans une entreprise différente de l'employeur.
Contrat d'apprentissage : enregistrement et pièces à fournir...
Contrat d'apprentissage : forme du contrat ? déroulement?
Contrat d'apprentissage : quelles sont les incidences pour l'entreprise d'une embauche ?
Contrat d'apprentissage et handicap
Contrat d’apprentissage :
rupture et mise en danger de l’apprenti ?
Découverte Professionnelle 3h ou 6h/semaine (DP3 et DP6)?
Décret n° 2011-523 du 16 mai 2011 relatif à l'aide à l'embauche d'un jeune sous contrat d'apprentissage ou de professionnalisation supplémentaire dans les petites et moyennes entreprises
Employeurs :
1) Quelles sont les aides pour embaucher des apprentis ?
2) Que se passe-t-il si le contrat n’est pas enregistré ?
3) Existe-t-il une période « d’essai » ?
4) Le jeune peut il démissionner de son contrat d’apprentissage ?
5) Dans quelles conditions l’employeur peut-il décider de rompre le contrat ?
6) Quelles sont les conséquences de la rupture du contrat sur les aides ?
7) De combien d’apprentis un tuteur peut-il avoir la charge ?
8) Les avantages en nature peuvent-ils être déduits du salaire ?
9) L’apprenti peut-il faire des heures supplémentaires ? Si oui, comment sont-elles rémunérées ?
10) Que peut faire l’employeur en cas de faute grave de l’apprenti ? Une mise à pied est-elle possible ?
Fautes graves - Mise à pied ?
Jeunes :
1) L’apprentissage jusqu’à quel âge ?
2) L’apprentissage : pour quels diplômes ?
3) Comment trouver un employeur ?
4) Quel est le salaire de l’apprenti ?
5) Quelle est la durée de l’apprentissage ?
6) Peut-on obliger un apprenti à travailler le dimanche ou la nuit ?
7) L’apprenti a-t-il droit à des congés ?
8) L’apprenti peut-il être licencié ou décider de démissionner ?
9) Que se passe-t-il à la fin du contrat ?
L'apprentissage pour les employeurs
Comment bénéficier du crédit impôt apprentissage ?
L’apprentissage dans le secteur public ?
Maître d’apprentissage ?

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